Mentions légales

Avis concernant l'utilisation du contenu du site

En accédant aux pages de ce site, vous acceptez dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes. Si vous n'acceptez pas dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes, vous êtes prié de noter que vous n'êtes pas autorisé à accéder aux pages Web de ce site.

Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter la légalité et en particulier, les dispositions de la loi « Informatique et Libertés » dont la violation est sanctionnée pénalement. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation, ou utilisation, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Pour votre commodité, la société EVOPLUG peut insérer dans les pages Web de www.evoplug.com des liens vers d'autres sites internet qui sont la propriété de tiers ou qui sont gérés par des tiers. En vous connectant à de tels sites tiers, vous devez examiner soigneusement et accepter les règles d'utilisation de ces sites tiers avant de les parcourir. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du présent site web sans l'autorisation expresse et préalable de la société EVOPLUG.

La consultation de ces pages suppose l'acceptation pleine et entière des dispositions du droit français et des conditions ci-dessus énumérées.

Avertissement et limite de garantie

La présentation et le contenu des pages Web de www.evoplug.com vous sont fournis "tels quels" et "en l'état". EVOPLUG n'accorde aucune garantie pour l'accessibilité ou l'exactitude des pages Web. Nous rappelons que le contenu (informations, documents et graphiques) du site Web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.

EVOPLUG met les informations à jour périodiquement et se réserve le droit d'améliorer et/ou de modifier, à tout moment, les présentes conditions d'utilisation, ses pages Web et/ou de retirer à tout moment l'accès à ces pages. Ce site comprend des liens hypertextes vers différents sites Web nationaux et internationaux. EVOPLUG n'a aucun contrôle sur ces sites indépendants. EVOPLUG ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie relative à ces sites, notamment en ce qui concerne l'exactitude ou la qualité des informations qui peuvent s'y trouver.

La société EVOPLUG n'est pas responsables des préjudices directs, indirects, accessoires ou spéciaux, notamment de toute perte pécuniaire résultant de l'utilisation des contenus disponibles sur des sites auxquels vous accédez par l'intermédiaire de liens hypertextes contenus dans ce site et cela, même si la société EVOPLUG a été prévenue de l'éventualité de tels dommages. Par ailleurs, l'insertion dans les pages Web de www.evoplug.com d'un lien vers un site tiers n'implique pas l'approbation par la société EVOPLUG de ce site tiers, des produits ou des services qui y sont mentionnés où offerts.

Toutes les informations mentionnées dans les sites référencés sur ce site (liens, partenaires…) n’engagent que la responsabilité de leurs auteurs et en aucun cas la responsabilité d’EVOPLUG. La société EVOPLUG ne reconnaît aucune autre responsabilité vis-à-vis de ce site que celles imposées par le droit français. Certains contenus disponibles sur le Web sont réservés à un public adulte ou peuvent heurter la sensibilité de certaines personnes. EVOPLUG ne peut garantir que vous ne serez pas exposé à ces contenus si vous visitez ces sites.

Copyright

Ce site Web (structure générale, textes, images et sons) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et d'une amende.

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par la société EVOPLUG. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse d’EVOPLUG est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il est interdit de reproduire, de représenter, de transférer, de distribuer, ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord préalable et écrit d’EVOPLUG, sous réserve de l'autorisation suivante. EVOPLUG vous autorise à visualiser, à parcourir et à consulter les pages Web de www.evoplug.com sur votre ordinateur personnel au moyen d'un navigateur, et à imprimer des extraits de ces pages seulement dans un but d'utilisation privée et personnelle excluant toute redistribution non autorisée par écrit par EVOPLUG. Certains documents dans nos pages Web peuvent être soumis à des conditions particulières d'utilisation supplémentaires, qui seront indiquées dans ces documents. EVOPLUG conserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés. L'avis de copyright "© EVOPLUG doit figurer sur toutes les copies.

Il en est de même des bases de données figurant au sein du site, dont le contenu est protégé notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. La dénomination EVOPLUG, MODULOPLUG et leurs logos respectifs sont des marques déposées par la société EVOPLUG. Toutes autres marques citées appartiennent à leurs détenteurs respectifs.

Votre accès aux pages Web de www.evoplug.com ne vous accorde aucunement une licence ou un droit d'usage des marques apparaissant sur ces pages sans l'autorisation préalable et écrite de la société EVOPLUG.

Déclarations de la collecte et des traitements de données nominatives à la CNIL

Conformément à la Loi du 6 janvier 1978, la collecte des données et les traitements informatiques dont elles peuvent faire l'objet par nos soins sont préalablement déclarés auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL www.cnil.fr). Vous pouvez accéder à la déclaration ou aux déclarations faites par le site www.evoplug.com et qui vous concernent, en écrivant à la C.N.I.L., 21 rue Saint Guillaume, 75340 Paris cedex 07, ou par e-mail à decweb@cnil.fr.

Données personnelles

Le site Internet evoplug.com peut être partiellement utilisé sans enregistrement. Pour autant qu'un enregistrement de vos données personnelles soit nécessaire, elles sont utilisées uniquement avec votre autorisation.

En fournissant les données d'enregistrement, l'utilisateur accepte que ses données soient stockées et traitées pour l'exploitation du site Internet de la société, pour l'entretien des relations clientèle mutuelles ainsi que pour l'optimisation du contenu proposé dans l'intérêt personnel de l'utilisateur. La société EVOPLUG garantit que les données, qu'elles soient vendues, échangées, prêtées ou transmises à un tiers, seront accessibles.

Informatique et Libertés

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ces données, que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à l'adresse électronique contact@evoplug.com ou par voie postale à EVOPLUG - 43 rue Claude Lorrain 59000 Lille. EVOPLUG, SASU au capital social de 15 000 €, est enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole, sous le numéro 814 102 851. Son siège social est situé au 43 rue Claude Lorrain 59000 Lille.

MODULOPLUG est une marque de la société SASU EVOPLUG - RCS Lille Métropole 814 102 851 - TVA Intracommunautaire FR79 814 102 851.